Le procès pénal de Huawei s’est ouvert aujourd’hui aux États-Unis, devant un tribunal fédéral de Brooklyn, d’après la procédure engagée dans cette juridiction. Dans ce dossier, les procureurs américains décrivent le géant chinois des télécoms comme une « entreprise criminelle » qui aurait, pendant près de vingt ans, eu recours au vol, au mensonge et à diverses manœuvres de dissimulation pour faire grandir ses activités, selon l’accusation. L’affaire compte parmi les dossiers les plus sensibles du bras de fer technologique entre Washington et Pékin. Huawei y risque beaucoup, sur le terrain judiciaire comme sur celui de son image, alors que le groupe fait déjà l’objet de lourdes restrictions sur le marché américain.
Procès Huawei aux États-Unis : ce que reproche la justice américaine
Huawei fait face à 12 chefs d’accusation, d’après l’acte d’inculpation. Le document vise notamment un complot de racket, un complot destiné à voler des secrets commerciaux, de la fraude électronique, de la fraude bancaire, ainsi que des violations liées aux sanctions au titre de l’International Emergency Economic Powers Act.
Pour l’accusation, on n’est pas face à une série d’incidents isolés, ni à des fautes commises par quelques salariés agissant seuls.
Les procureurs défendent une autre thèse : les pratiques reprochées auraient relevé d’un effort organisé à l’échelle de l’entreprise, avec un objectif clair, donner à Huawei un avantage concurrentiel sur le marché mondial des télécoms.
Vol de secrets industriels : Cisco et T-Mobile au cœur du dossier
Une partie essentielle du procès repose sur des accusations de vol de propriété intellectuelle au détriment de cinq entreprises américaines, selon l’accusation.
Parmi les exemples cités par les procureurs figurent le code source du système d’exploitation de routeurs de Cisco, mais aussi le célèbre bras robotisé utilisé par T-Mobile pour tester des smartphones.
D’après le gouvernement américain, Huawei aurait cherché à mettre la main sur des informations confidentielles pour aller plus vite dans son développement technologique et commercial.
L’accusation soutient aussi qu’un système de primes récompensait les employés capables de récupérer des informations sensibles sur les technologies de groupes concurrents.
La défense, elle, conteste frontalement cette version.
Les avocats de Huawei affirment que ce dossier relève de la concurrence, pas d’une conspiration criminelle, et que la réussite du groupe tient d’abord à l’innovation, à la recherche, au développement et à une expansion internationale menée de façon classique.
Selon eux, les procureurs essaient de transformer en infractions pénales des pratiques ordinaires du commerce mondial.
Iran, Skycom et accusations de fraude bancaire
L’autre grand pan du procès porte sur les activités de Huawei en Iran.
Les procureurs accusent Huawei d’avoir eu recours à Skycom pour faire des affaires dans le pays, puis d’avoir trompé des banques sur la nature réelle de cette relation afin de faire transiter des millions de dollars par le système financier américain malgré les sanctions imposées par Washington.
Ce volet pourrait peser encore davantage avec les éléments liés à Meng Wanzhou, directrice financière de Huawei.
En 2021, Meng Wanzhou a conclu un accord de poursuite différée avec la justice américaine. Dans ce cadre, elle a reconnu avoir fait de fausses déclarations à une institution financière internationale au sujet des activités de Huawei en Iran, selon les termes de cet accord.
Un juge américain a décidé que ces déclarations pourraient être utilisées pendant le procès, d’après la procédure judiciaire.
Un procès très politique sur fond de tensions technologiques sino-américaines
Le procès s’ouvre sur fond de tensions géopolitiques déjà fortes.
Huawei est largement tenu à l’écart du marché américain. Ses fournisseurs doivent obtenir des autorisations pour lui exporter des technologies d’origine américaine, et plusieurs alliés de Washington ont eux aussi restreint l’usage de ses équipements télécoms.
Pékin, de son côté, dénonce depuis longtemps une campagne de répression dirigée contre une entreprise chinoise.
Fait assez singulier, aucun dirigeant de Huawei n’est actuellement jugé dans cette procédure.
Le procès devrait durer environ trois mois, d’après la procédure suivie au tribunal fédéral de Brooklyn. Mais ses conséquences pourraient dépasser largement la salle d’audience, en pesant à la fois sur l’avenir commercial de Huawei et sur la rivalité technologique entre les États-Unis et la Chine.
